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Ouverture du 14 Décembre 2019 au 25 Avril 2020
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Thursday 14 November updated on 11-14-2019 at 8:06

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  1. Les Arcs
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Règlement

RÈGLEMENT DU CONCOURS INSTAGRAM

« Etes-vous le fan le plus dingue des Arcs ? »

Article 1 : Organisation

La Société Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme ci-après désignée sous le nom « L'organisatrice », société à responsabilité limitée de nationalité française, dont le siège social est situé au 105 place de la gare, 73700 Bourg-Saint-Maurice, immatriculée au registre du commerce sous le numéro B 523 336 923, organise un jeu-concours photos « Instagram » gratuit sans obligation d'achat du 18/02/2016 à 12h00 au 18/03/2016 à 18h00. Selon les modalités décrites dans le présent règlement.

Article 2 : Participants

Ce concours gratuit est ouvert aux personnes résidant en France métropolitaine (Corse comprise), France, Royaume Uni, Belgique, Allemagne, Espagne, Danemark, Irlande, Andorre, Autriche, Luxembourg, Norvege, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Russie, Israël, Suisse, Suède, République Tchèque, Brésil.

Sont exclues du concours les personnes ne répondant pas aux conditions ci-dessus ainsi que les membres du personnel de « L'organisatrice », et toute personne ayant directement ou indirectement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion du concours ainsi que leur conjoint, les membres de leurs familles : ascendants et descendants directs ou autres parents vivant ou non sous leur toit.

« L'organisatrice » se réserve le droit de demander à tout participant de justifier des conditions ci-dessus exposées.

Toute personne ne remplissant pas ces conditions ou refusant de les justifier sera exclue du concours et ne pourra, en cas de gain, bénéficier de son lot. La participation au concours implique l'entière acceptation du présent règlement.

Article 3 : Modalités de participation

Le participant doit avoir un compte Instagram pour participer. L’inscription à Instagram est gratuite.

Ce concours se déroule exclusivement sur Internet aux dates indiquées mentionnées dans l’article 1 du présent règlement. Le participant devra, pour participer, prendre une photo sur le thème « Etes-vous le fan le plus dingue des Arcs ? » avec un accessoire ski et poster la photo sur Instagram avec le hashtag #concoursinstarcs et la mention @lesarcs.

Le participant affirme être l'auteur de la contribution qu'il soumet et garantit que l'œuvre proposée est originale et inédite. A ce titre, le participant fait son affaire des autorisations de tout tiers ayant directement ou indirectement participé à la réalisation de la contribution (notamment et de façon non exhaustive, à titre créatif, technique ou figuratif) et/ou qui estimerait avoir un droit quelconque à faire valoir à son égard.

Le participant déclare :

- être l’auteur de la photographie

- ne pas avoir cédé le droit de les exploiter à titre exclusif à des tiers

- décharge « l’Organisatrice » de toute revendication ou réclamation tant à la propriété matérielle qu’incorporelle de la photo.

Le participant conserve le droit d’exploiter librement la photographie, et pourra, à tout moment, faire cesser l’exploitation de la photo, en envoyant une lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse mentionnée à l’Article 1.

Toute participation effectuée contrairement aux dispositions du présent règlement rendra la participation invalide. Tout participant suspecté de fraude pourra être écarté du concours par « L'organisatrice » sans que celle-ci n'ait à en justifier.

Par l’acceptation du présent règlement, le participant au concours photo Instagram « Etes-vous le fan le plus dingue des Arcs » autorise « L’organisatrice » à utiliser gratuitement ses photos dans le cadre de la promotion des concours photo de « L'organisatrice » :

> Page Facebook Les Arcs (https://www.facebook.com/lesarcs/)

> Compte Twitter Les Arcs (https://twitter.com/LesArcs)

> Compte Instagram Les Arcs (https://www.instagram.com/lesarcs/)

> Page Google+ Les Arcs (https://plus.google.com/u/0/b/101129517413890833676/+lesarcs/posts)

> Compte Youtube Les Arcs (https://www.youtube.com/user/lesarcstv)

> Le site internet des Arcs (http://www.lesarcs.com/)

> Les supports de promotion des Arcs (affichettes, flyers, écrans)

> Tout autre support non connu à ce jour.

« L’organisatrice » s’engage à toujours mentionner les copyrights précisés lors de l’envoi de la ou des photo(s).

Pour toute autre utilisation, « l’Organisatrice » devra demander l’accord préalable de l’auteur de la photographie. Cette autorisation d’exploitation est consentie, pour le monde entier, à partir de l’envoi, pour une durée de dix ans. Le participant conserve le droit d’exploiter librement la photographie.

Outre les contributions sans rapport avec le thème du concours, sont également prohibées les contributions au concours portant atteinte à la dignité humaine en présentant notamment et de façon non exhaustive des contenus :

- à caractère pornographique, érotique, ou pédophiles

- Faisant l'apologie de crimes ou délits de quelque nature que ce soit

- A caractères discriminatoires, haineux ou violents à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée

- A caractère diffamatoire, injurieux, calomnieux ou dénigrant à l'égard des tiers, personnes physiques ou morales - portant atteinte à la vie privée, aux droits de propriété intellectuelle, artistique ou industrielle d'un tiers

- et, d'une manière générale, contraire à la législation en vigueur.

En résumé chaque participant s'interdit de publier ou partager toute photographie à caractère pornographique, raciste ou xénophobe ainsi que toute photographie dénigrante ou susceptible de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l'image, à la vie privée, à l'honneur, à la réputation et/ou à la considération de toute personne physique ou morale.

Article 4 : Gains

Les dotations mises en jeu sont réparties comme suit :

> 1eret 2ème lot : 1 forfait de ski 6 jours Les Arcs/ Peisey-Vallandry pour la saison 2015/2016

Lorsque le gagnant sera désigné, la réservation du forfait devra faire l'objet d'une demande préalable auprès de l'Office de tourisme des Arcs (73700) par e-mail à l'adresse suivante : marketing@lesarcs.com (délais précisé dans l’article 6 à respecter pour l’obtention du lot). L’assurance du forfait de ski demeurera à la charge du gagnant. Le lot n'est ni modifiable, ni échangeable et ni remboursable.

Valeur TTC du lot : 250€ TTC.

> Du 3ème au 17ème lot : 1 forfait journée Les Arcs/ Peisey-Vallandry utilisable durant la saison d’hiver 2015/2016 (avant la fermeture de la station des Arcs le 23 avril 2016). L’assurance du forfait de ski demeurera à la charge du gagnant. Le lot n'est ni modifiable, ni échangeable et ni remboursable. Valeur TTC totale du lot de 50€ TTC.

> Du 18ème au 27ème lot : 1 neckwarmer Les Arcs. Le lot n'est ni modifiable, ni échangeable et ni remboursable. Valeur unitaire du lot : 10€ TTC.

La valeur des prix est déterminée au moment de la rédaction du présent règlement et ne saurait faire l'objet d'une contestation quant à leur évaluation.

Tous les frais exposés postérieurement au concours notamment pour l'entretien et l'usage de ces lots sont entièrement à la charge du gagnant.

Article 5 : Désignation des gagnants

27 participants seront désignés de la manière suivante :

- Un jury composé de 3 personnes désignera les 27 gagnants. Le jury sera seul juge de la désignation des gagnants. Le jury se basera sur 3 critères pour évaluer les photos : qualité de la prise de vue, originalité du sujet et respect du thème. L’utilisation d’un accessoire de ski dans la construction de la photographie est un élément indispensable pour la participation au jeu concours.

Le jury sera composé de 3 personnes des Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme.

Date de désignation des gagnants : vendredi 18 mars 2016 fin de journée.

Article 6 : Annonce des gagnants

Les gagnants seront informés par la messagerie privée Instagram. Il leur sera alors demandé de fournir leur nom, prénom, email et adresse postale. Ils seront également mentionnés et mis en avant à l’occasion d’un post Instagram.

Tout gagnant ne donnant pas de réponse via la messagerie privée Instagram dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi de l'avis de son gain sera réputé renoncer à celui-ci.

Utilisation de l'identité des gagnants : s'ils sont déclarés gagnants il est expressément convenu que les participants au jeu autorisent la société organisatrice à utiliser, à titre publicitaire, leurs nom et prénom, sans restriction ni réserve, et sans que cela ne confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l'attribution de leur lot.

Article 7 : Remise des lots

Les lots seront envoyés aux coordonnées postales indiquées par le gagnant lors de l'échange par messagerie privée de prise de contact. Les dotations ne pourront en aucun cas être échangées contre leur valeur en espèces ou contre toute autre dotation. La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de l'utilisation ou de la non-utilisation voire du négoce des lots par les gagnants. En cas de force majeure, la société organisatrice se réserve le droit de remplacer le lot gagné par un lot de nature et de valeur équivalente. Les lots ne sont ni modifiables, ni échangeables et ni remboursables.

Le lot restera à disposition du participant pendant 7 jours. Après ce délai, il ne pourra plus y prétendre.

Les gagnants s'engagent à accepter les lots tels que proposés sans possibilité d'échange notamment contre des espèces, d'autres biens ou services de quelque nature que ce soit ni transfert du bénéfice à une tierce personne. De même, ces lots ne pourront faire l'objet de demandes de compensation.

« L'organisatrice » se réserve le droit, en cas de survenance d'un événement indépendant de sa volonté, notamment lié à ses fournisseurs ou à des circonstances imprévisibles, de remplacer les lots annoncés, par des lots de valeur équivalente. Le gagnant sera tenu informé des éventuels changements.

Article 8 : Utilisation des données personnelles des participants

Les informations des participants sont enregistrées et utilisées par « L'organisatrice » pour mémoriser leur participation au concours et permettre l'attribution des lots. Les participants peuvent, pour des motifs légitimes, s'opposer à ce que leurs données personnelles communiquées dans le cadre de ce concours fassent l'objet d'un traitement. Ils disposent également d'un droit d'opposition à ce

qu'elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale, en dehors de la participation à ce concours, qu'ils peuvent faire valoir dès l'enregistrement de leur participation en s'adressant par courrier à « L'organisatrice » dont l'adresse est mentionnée à l'article 1.

Le/les gagnant(s) autorisent « L'organisatrice » à utiliser à titre publicitaire ou de relations publiques leurs coordonnées (nom, prénom), sur quelque support que ce soit, sans que cela ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque, autre que l'attribution de leur lot.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout participant a le droit d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées en s'adressant par courrier à « L'organisatrice » dont l'adresse est mentionnée à l'article 1.

Article 9 : Remboursement des frais de connexion liés au concours

Conformément aux dispositions de l'article L. 121-36 du Code de la consommation, l'accès au site internet et la participation au concours qui y est proposé sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais de connexion au site, exposés par le participant, lui seront remboursés selon les modalités ci-dessous :

- Un seul remboursement par mois et par foyer (même nom, même adresse postale)

- Participant résidant en France

- Durée maximum de connexion permettant de participer au concours de 5 minutes.

Les fournisseurs d'accès à Internet offrant actuellement, une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au concours ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire. Les frais de connexion seront remboursés en cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication.

Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée déterminée et, au-delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion au site seront remboursés au participant dès lors qu'il est établi que le participant a excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au site.

Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que des frais d'affranchissement de sa demande de remboursement, le participant doit adresser à « L'organisatrice », dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la poste faisant foi, une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :

- l'indication de ses noms, prénom et adresse postale personnelle

- l'indication des dates, des heures et des durées de ses connexions au site

- la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il est abonné, faisant apparaître les dates et heures de ses connexions au site.

Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais de connexion seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur.

Les frais de connexion sur le site pour la participation au concours seront remboursés par chèque dans les deux mois de la réception de la demande du participant.

Article 10 : Règlement du concours

Le règlement pourra être consulté sur les sites suivants :

- www.lesarcs.com   

Il peut être adressé à titre gratuit (timbre remboursé sur simple demande), à toute personne qui en fait la demande auprès de « L'organisatrice ».

« L'organisatrice » se réserve le droit de prolonger, écourter, modifier ou annuler le concours à tout moment, notamment en cas de force majeure, sans qu'il puisse être prétendu à aucune indemnité par les participants.

Article 11 : Propriété industrielle et intellectuelle

La reproduction, la représentation ou l'exploitation de tout ou partie des éléments composant le concours, le présent règlement compris sont strictement interdites.

Toutes les marques, logos, textes, images, vidéos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. Leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

La participation à ce concours implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement par les participants.

Article 12 : Responsabilité

La responsabilité de « L'organisatrice » ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de cas fortuit indépendant de sa volonté. « L'organisatrice » ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, vols, avaries des courriers, manque de lisibilité des cachets du fait des services postaux. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en cas de survenance d'événements présentant les caractères de force majeure (grèves, intempéries...) privant partiellement ou totalement les participants de la possibilité de participer au concours et/ou les gagnants du bénéfice de leurs gains.

« L'organisatrice » ainsi que ses prestataires et partenaires ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des éventuels incidents pouvant intervenir dans l'utilisation des dotations par les bénéficiaires ou leurs invités dès lors que les gagnants en auront pris possession.

De même « L'organisatrice », ainsi que ses prestataires et partenaires, ne pourront être tenus pour responsables de la perte ou du vol des dotations par les bénéficiaires dès lors que les gagnants en auront pris possession. Tout coût additionnel nécessaire à la prise en possession des dotations est à l'entière charge des gagnants sans que ceux-ci ne puissent demander une quelconque compensation à « L'organisatrice », ni aux sociétés prestataires ou partenaires.

Article 13 : Litige & Réclamation

Le présent règlement est régi par la loi française. « L'organisatrice » se réserve le droit de trancher sans appel toute difficulté pouvant survenir quant à l'interprétation ou à l'application du présent règlement, étant entendu qu'aucune contestation ne sera admise notamment sur les modalités du concours, sur les résultats, sur les gains ou leur réception, un mois après la fin du concours. Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes de concours de « L'organisatrice » ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique desdites informations relatives au concours.

Toute réclamation doit être adressée dans le mois suivant la date de fin du concours à « L'organisatrice ». Passée cette date, aucune réclamation ne sera acceptée. La participation au concours entraîne l'entière acceptation du présent règlement.

Article 14 : Convention de preuve

De convention expresse entre le participant et « L'organisatrice », les systèmes et fichiers informatiques de « L’organisatrice » feront seuls foi. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de « L'organisatrice », dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité, sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre « L'organisatrice » et le participant.

Il est en conséquence convenu que, sauf erreur manifeste, « L'organisatrice » pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par « L'organisatrice », notamment dans ses systèmes informatiques.

Les éléments considérés constituent ainsi des preuves et s'ils sont produits comme moyens de preuve par « L'organisatrice » dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

Les opérations de toute nature réalisées à l'aide de l'identifiant et du code attribués à un participant, à la suite de l'inscription, sont présumées de manière irréfragable, avoir été réalisées sous la responsabilité du participant.

Cette application n'est pas gérée ou parrainée par Facebook et/ou Instagram. Les informations que vous communiquez sont fournies aux Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme et non à Facebook et/ou Instagram. Les informations que vous fournissez ne seront utilisées que pour contacter les gagnants sauf accord opt-in préalable.

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